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Sanctions


Plagiat et fraude

Tout plagiat ou fraude avérée conduit à une convocation immédiate devant le conseil de discipline.

Sanctions possibles :

  • Note zéro
  • Avertissement
  • Exclusion temporaire ou définitive

[!CAUTION] Toute utilisation de contenu généré par une intelligence artificielle sans personnalisation sera assimilée à du plagiat.


Problèmes de comportement léger

En fonction de l'appréciation du membre de l'équipe pédagogique, les problèmes de comportement "léger" font l'objet d'une punition à portée pédagogique (P cube). Il s'agit de faire venir l'étudiant, de préférence un jour non travaillé, pour qu'il réalise un exercice à but pédagogique.

Exemples de comportements entraînant une P cube

  • Jeu en salle machine pendant les heures de travail
  • Manque de respect à un de ses camarades (à voir avec le camarade en question)
  • Manque de respect à un membre de l'équipe pédagogique
  • Canettes en salle machine (risque d'être renversé)
  • Manger en salle machine hors périodes autorisées

[!IMPORTANT] Au bout de 3 P cube, un avertissement est envoyé à l'étudiant.


Problèmes de comportement grave

Pour tout problème de comportement grave, il est nécessaire de convoquer l'étudiant concerné directement pour une exclusion temporaire en vue d'un conseil de discipline.

Exemples de comportements graves

  • Harcèlement
  • Vol
  • Violence verbale ou physique
  • Fumer dans l'enceinte du bâtiment
  • Tout ce qui relève du pénal

[!WARNING] Chaque mail de sanction doit être envoyé avec les référents financiers en copie.